L’assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail)

La garantie Incapacité Temporaire Totale de Travail est conçue pour couvrir l’assuré en cas d’arrêt de travail prolongé. Au moment de choisir un contrat d’assurance de prêt, il convient de bien vérifier ses conditions de couverture, qui peuvent énormément varier d’un contrat à l’autre.

Que couvre l’assurance ITT ?

Cette assurance intervient en cas d’arrêt de travail prolongé, c’est-à-dire généralement après une période de franchise de 90 jours. Quelques rares contrats du marché proposent également des périodes de franchise plus courtes ou plus longues (entre 60 et 180 jours). En clair, l’assureur commencera à payer vos mensualités si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de la période de franchise.

L’âge limite de couverture est généralement de 60 à 65 ans, et la garantie ITT prend fin au moment de la mise en retraite ou en pré-retraite de l’assuré.

Cela dit, des différences importantes existent d’un contrat à l’autre, et c’est pourquoi il est fondamental de bien comparer les garanties :

• Sur le mode de prise en charge, dit « forfaitaire » ou « indemnitaire ». Dans le premier cas, la mensualité est payée dans son intégralité par l’assureur, alors que les contrats indemnitaires ne couvrent qu’à hauteur de la perte de revenus de l’assuré. Autant dire que cette seconde solution est (beaucoup) moins intéressante que la première : si vous disposez par exemple d’une prévoyance vous couvrant intégralement en cas d’arrêt de travail, vous ne serez jamais indemnisé... et vous paierez donc une assurance pour rien !
• Sur le sens donné au terme « ITT » : selon le contrat, vous serez couvert si vous n’êtes plus en mesure d’exercer « une profession » ou « votre profession ». Cela peut paraître subtil, mais si vous êtes maçon et que vous vous cassez une jambe, vous ne pourrez plus exercer « votre profession », mais vous serez en revanche toujours en mesure d’exercer « une profession », de téléopérateur par exemple. Dans un cas (« votre profession ») vous serez indemnisé, mais pas dans l’autre (« une profession »).
• Sur la prise en charge des inactifs : certains contrats ne couvrent pas les assurés pendant leurs périodes d’inactivité (chômage ou personnes sans profession), ou alors seulement en partie.
• Sur la prise en charge du mi-temps thérapeutique : ce point est moins fondamental que les précédents, mais certains contrats vous couvrent même pendant un mi-temps thérapeutique, généralement à hauteur de 50% de la mensualité garantie.

À noter :Sur ces 4 points, le contrat d’assurance de prêt de la Mutuelle du Commerce offre le meilleur niveau de garantie.

L’indemnisation en cas d’arrêt de travail

Par définition, l’ITT est un état temporaire :

• Soit elle se termine par la reprise par l’assuré de son activité professionnelle,
• Soit, dans le pire des cas, elle se transforme en invalidité permanente.

C’est pourquoi l’assureur, après la période de franchise, prendra chaque mois en charge la mensualité du crédit, à hauteur de la quotité souscrite par l’emprunteur, et non pas le remboursement du capital restant dû. En effet, l’assuré reprendra le paiement normal de ses mensualités à la fin de son ITT.

Quelles peuvent être les exclusions de l’assurance ITT ?

Selon le contrat choisi, certaines pratiques ou évènements donnant lieu à une ITT peuvent être exclus, et donc ne pas donner lieu à indemnisation.

Certaines de ces exclusions sont communes à toutes les garanties (décès/PTIA et invalidité) :

• Les risques aériens et sportifs,
• La conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise d’une drogue,
• Et une liste plus ou moins longue d’exclusions marginales : participation active à des émeutes, guerre civile, attentats, terrorisme, crimes, conséquence d’accidents nucléaires, etc.

D’autres en revanche s’applique plus spécifiquement à l’ITT :

• Les problèmes de dos : certains contrats ne prennent pas en charge les arrêts de travail consécutifs à des affections discales et/ou vertébrales,
• Les problèmes psychiatriques : dépression, fatigue chronique, etc.

Dans ces deux cas, on dit qu’il s’agit d’affections « non-objectivables », c’est-à-dire ne pouvant souvent pas être prouvées de façon certaine par un examen médical. Les contrats disponibles sur le marché ont 3 façons de considérer ces affections :

• Les couvrir sans conditions,
• Les couvrir sous condition d’hospitalisation (de plus de X jours) et/ou d’intervention chirurgicale,
• Les couvrir moyennant une surprime.

À noter :De base, le contrat Garantimmo ne couvre les problèmes de dos que sous condition d’intervention chirurgicale, de tumeur ou de fracture, et les troubles psychiatriques que sous la condition d’une hospitalisation d’au moins 9 jours.

Dans quels cas souscrire une assurance ITT ?

A quelques exceptions près (notamment si l’emprunteur est à la retraite ou proche de l’être), les banques exigeront toujours une garantie Incapacité Temporaire de Travail pour le financement d’une résidence principale.

En revanche, elle ne sera pas forcément nécessaire dans le cas d’un investissement locatif : la banque pourra considérer que, les revenus locatifs n’étant pas dépendants de l’activité professionnelle de l’emprunteur, celui-ci pourra toujours rembourser son crédit même en cas d’arrêt de travail.